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Déliberation (1144)
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Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 1, square Malherbe (16e) (lots 1001/985). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-50°
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, square de Padirac (16e) - Lots 871/852. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-45°
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Alfred Capus (16e) - Lots 759/737. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-37°
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 316/292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-14°
Conseil municipal
Square Dunois (13e).- Autorisation de constituer un droit de passage public sur les cheminements piétons du square Dunois situés 83, boulevard Vincent Auriol, 60/78, rue Dunois et 181/195, rue du Chevaleret (13e) et de signer l'acte notarié correspondant.- Autorisation de verser à la SIEMP une participation aux travaux de réhabilitation des cheminements piétons et de la galerie commerciale du square Dunois d'un montant de 183.000 euros. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 194
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 7 juillet 2003 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Espace 19 (175 bis, rue de Crimée - 19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 487
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit du "Comité français pour la solidarité internationale - Campagne mondiale contre la faim" pour l'organisation de la troisième édition "d'Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 39
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse de Saint Vincent de Paul" 12, rue Bossuet (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 341
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 383/374. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-19°
Conseil municipal
Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie, 2 à 6, rue des Panoyaux, la modification des règles d'implantation des constructions en bordure de la rue des Panoyaux, entre le boulevard de Ménilmontant et l'impasse des Panoyaux (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 169
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de la gestion du service extérieur des pompes funèbres signée avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2003). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DMG 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (X00241), deux conventions annuelles relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 410
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 95.805 euros -. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 250
Conseil municipal
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 132-2°
Conseil municipal
Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 599
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la Ville de Paris (Préfecture de police) et la Congrégation des sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde, dont le siège est situé sur la commune du Dorat dans la Haute-Vienne une convention définissant les missions et obligations des religieuses en fonctions au centre de rétention administrative et au dépôt sis au 3, quai de l'Horloge (1er). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 117-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire 22, rue Saint-Maur (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 351
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Le Sourire en amande" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers" (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l'École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 569
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Olympiades" (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 69
Conseil municipal
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