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Subvention à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15ème) pour compenser ses dépenses de loyer. Mme Clémentine AUTAIN rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 504
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 118, boulevard Suchet (16e) (Lots 54/2). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-29°
Conseil municipal

DLH 331 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation de l'Equipe de développement local du quartier de la Goutte-d'Or au 60-62, de la rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 77
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLUS et d'un local commercial situé 58 rue de la Réunion / 64 rue des Vignoles, constituant le lot J2 de la ZAC "Réunion" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 256-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande, sur appel d'offres ouvert, destiné à l'intégration et la reprise des contenus sur la version dynamique du site Internet de la Ville de Paris dont la mise en ligne est prévue au Printemps 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse d'Allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux sise 8-10, rue Joseph-Kosma (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 244
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association française pour le cirque de demain située 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 413
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 305 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 246
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre du volontariat de Paris", 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 310
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 66
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 100, boulevard Suchet (16e) - Lots 260/244. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-11°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux dans l'ancien bâtiment de l'école élémentaire sise 41 bis, rue La Fontaine (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 242
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au dépôt œuvres d'arts, 1, rue Jean-Mazet, Ivry (Val-de-Marne), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 345
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 252
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation d'animations socio-culturelles dans le carde de la Journée Internationale des Femmes 2004. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 99
Conseil municipal

Voeu relatif aux attributions de logements sociaux.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 193
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club Cenvint" (13e) (n° X00878). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 483
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Loutka", Cachan (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre, relative au financement des relais assistantes maternelles, entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 254
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 1, square Alfred Capus (16e) (lots 219/177). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-30°
Conseil municipal