Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "La Ligue des Droits de l'Homme". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 123

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le CNRS pour l'organisation des rencontres internationales image et science. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 271

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "Jardin Alberto Giacometti" à un jardin du 14e arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 127

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 607/569. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-32°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square Racan (16e), lots 301/291. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-8°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réaménagement du square de Clignancourt (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 136

Conseil municipal

Voeu relatif à la réouverture du centre d'accueil de la CNAVTS de l'avenue de Flandre (19e).

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 205

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à L'Association française du cinéma d'animation (AFCA) située 53 bis, rue Rodier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 40

Conseil municipal

Mise à l'enquête des tarifs de la taxe de balayage applicable à partir du 1er janvier 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DF 155

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 272

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Commun'Arts" 161, rue Saint-Maur (11ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 79

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "l'Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 340

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 116, boulevard Suchet (16e) - Lots 699/686. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-39°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 32 logements PLUS familiaux situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 326-3°

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 25

Conseil municipal

Voeu relatif à la diversification de l'activité commerciale dans le quartier du Sentier et de la rue Saint-Denis dans le cadre de la convention publique d'aménagement et de développement économique.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 201

Conseil municipal

Voeu relatif au principe de l'octroi d'une subvention compensatrice de loyer pour les associations ayant fait l'objet d'une régularisation juridique et occupant des locaux appartenant à la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 197

Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "Chalon" (12e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 170-5°

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 96

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 15.245 euros à la Confédération Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance (A 00233), 10, rue des Pyramides (1er), au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 198

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "La Ligue des Droits de l'Homme". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le CNRS pour l'organisation des rencontres internationales image et science. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Attribution de la dénomination "Jardin Alberto Giacometti" à un jardin du 14e arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 607/569. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square Racan (16e), lots 301/291. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de réaménagement du square de Clignancourt (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Voeu relatif à la réouverture du centre d'accueil de la CNAVTS de l'avenue de Flandre (19e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à L'Association française du cinéma d'animation (AFCA) située 53 bis, rue Rodier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Mise à l'enquête des tarifs de la taxe de balayage applicable à partir du 1er janvier 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'association "Les Commun'Arts" 161, rue Saint-Maur (11ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "l'Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 116, boulevard Suchet (16e) - Lots 699/686. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif à la diversification de l'activité commerciale dans le quartier du Sentier et de la rue Saint-Denis dans le cadre de la convention publique d'aménagement et de développement économique.

Voeu relatif au principe de l'octroi d'une subvention compensatrice de loyer pour les associations ayant fait l'objet d'une régularisation juridique et occupant des locaux appartenant à la Ville de Paris.

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "Chalon" (12e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 15.245 euros à la Confédération Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance (A 00233), 10, rue des Pyramides (1er), au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

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