Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Championnet Sports". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 420

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en vue de l'encadrement d'ateliers bleus sportifs d'échecs durant le 1er semestre 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 627

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75 056 01 80 022 souscrit avec la société Rowecom. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 295

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration d'un centre de P.M.I. et d'une crèche familiale, 134, boulevard Masséna (13e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 253

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à la Mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 365

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché de travaux de voirie relatifs à l'aménagement de la placette Proudhon - Fonds Verts (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 323

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement une convention relative au fonctionnement du service de restauration de l'école Estienne et de fixer les tarifs applicables aux usagers. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 222

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone, afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 3", festival multidisciplinaire sur les cultures contemporaines japonaises. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par "Immobilière 3 F", 162 rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 250

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 51.497 euros, au titre de 2003, au Service départemental de Paris de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (A182), 295, rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 203

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Union des musiciens de Jazz" dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levassor (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 541

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Cirqu'aouette" (13e) pour l'organisation de son spectacle de fin d'année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 451

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 53, avenue du Maréchal Lyautey (16e) (lots 866/861). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-45°

Conseil municipal

Vente du Domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 150/110. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec M. le Préfet de police, agissant pour le compte de la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris "Château-Landon", une convention fixant les conditions techniques, domaniales, administratives et financières, de l'occupation provisoire d'un ensemble constitué de terrains nus et pour parties des locaux d'un bâtiment compris dans le domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur les dépendances du canal Saint-Martin, en bordure du bassin Louis-Blanc, en rive droite du 1er bief, 186 à 206 quai de Valmy (10e) et, d'autre part, de consentir à M. le Préfet de police, agissant pour le compte de la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris "Château-Landon", le droit de déposer d'une part, un permis de démolir et d'autre part, un permis de construire, permettant, préalablement à cette occupation, de procéder aux aménagements indispensables dans les locaux. Mme Myriam CONSTANTIN, M. Christophe CARESCHE et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 347-1°

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 61 logements PLUS pour étudiants, 32 logements PLUS familiaux et 35 logements PLS situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 326-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire Choisy-Perret, 103, avenue de Choisy (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 367

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Union sportive Olympiades Massif central" (13e). - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 461

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros à l'association "Institut Protestant de Théologie", 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 367

Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" 80, rue de la Réunion (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 573

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Championnet Sports". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en vue de l'encadrement d'ateliers bleus sportifs d'échecs durant le 1er semestre 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75 056 01 80 022 souscrit avec la société Rowecom. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à la Mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché de travaux de voirie relatifs à l'aménagement de la placette Proudhon - Fonds Verts (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement une convention relative au fonctionnement du service de restauration de l'école Estienne et de fixer les tarifs applicables aux usagers. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone, afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 3", festival multidisciplinaire sur les cultures contemporaines japonaises. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par "Immobilière 3 F", 162 rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Union des musiciens de Jazz" dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levassor (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "Cirqu'aouette" (13e) pour l'organisation de son spectacle de fin d'année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 53, avenue du Maréchal Lyautey (16e) (lots 866/861). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 150/110. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 61 logements PLUS pour étudiants, 32 logements PLUS familiaux et 35 logements PLS situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Union sportive Olympiades Massif central" (13e). - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros à l'association "Institut Protestant de Théologie", 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" 80, rue de la Réunion (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

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