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2003 (1144)
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Subvention de fonctionnement à l'association "Le Studio", 3, rue Edmond-Fantin à Asnières (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 262
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 268
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'Association de culture Berbère, 37 bis, rue des Maronites (20e), au titre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 343
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à la Société du salon d'automne - Grand Palais des Champs-Élysées, avenue Franklin-Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 572
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvre des Otages - Foyer Jeunes Travailleurs les Hauts de Belleville" (20ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 528
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mag Jeunes Gais" (11ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 563
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'office central de la coopération à l'école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 220
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 25, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 808/791. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-43°
Conseil municipal
e des membres présents
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 165
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école supérieure Ecole Estienne (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 339
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du gymnase Vaugirard Littré, 87 rue Vaugirard (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 534
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMEA 15, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 170-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la SIEMP des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 7, rue Desargues (11e), permettant de créer environ 10 logements sociaux de type PLS et un espace culturel à rez-de-chaussée. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 188
Conseil municipal
Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37, rue Jacob (6ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 247
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Agitez le bestiaire", 190, boulevard de la Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 316
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 416
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 61 logements PLUS pour étudiants situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 326-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, pour l'entretien et le marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 88
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'acquisition de barrières métalliques destinées à la protection des piétons sur la voie publique (trottoirs et chaussées). - Autorisation à M. le maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 165
Conseil municipal
Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 114
Conseil municipal
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