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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 590/574. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-30°
Conseil municipal
Réalisation par la SEMEA 15 d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 45 logements PLUS situé 8 rue Sainte Léonie (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 340-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest SAS à la société SPIE TRINDEL SA pour l'exécution du marché de service n° 03/41.133 relatif à la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d'éclairage de sécurité (B.A.E.S.) des établissements dépendant du bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 571
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2003 et entérinant d'autre part, l'accord des deux parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 115
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing dont le siège social est situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e) au titre de l'année 2004, pour la fin de la saison sportive 2003-2004 et le début de la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 561
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'association A.R.C.A.L. située 87, rue des Pyrénées (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 355
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 1.400 euros à l'Association "Accomplir" située 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 361
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur du Comité du 12e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la résistance (A/275). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 231
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit de l'Alliance française sise 101, boulevard Raspail (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 43
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'infrastructure de voirie (secteur 1) dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 98
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réhabilitation du pont levant de Claye-Souilly (Seine-et-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Université Paris 12 - Val-de-Marne, plaçant un professeur des universités en délégation auprès de la Ville de Paris, École supérieure de physique et de chimie industrielles. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 294
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 320
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Conservatoire de Musique et d'Expression Artistique C.M.E.A ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 436
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement d'un montant de 915 euros attribuée à l'association nationale des anciens du RICM située 16, place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 256
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Amitié Marie-Galantaise" pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2003. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 124
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 496
Conseil municipal
Subvention à l'association "FUTUR IMMEDIAT" pour son action sur les mutilations génitales féminines et le mariage précoce et forcé. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 125
Conseil municipal
Voeu sur les modalités d'une réflexion sur la question des hauteurs à Paris et de ses liens avec l'architecture contemporaine.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 187
Conseil municipal
Subvention à l'Association Un Village dans Paris Montmartre (18e arrondissement) pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "L'Écosse à Montmartre" du 20 au 22 février 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 49
Conseil municipal
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