Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (71)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (71)
Supprimer Document
Déliberation (71)
71 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Subvention à l'association "Ville - hôpital - réseau Paris-Rive gauche" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 127
Conseil général
G - Modification des statuts particuliers de divers corps de catégorie B du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 17
Conseil général
G - Approbation d'une convention-type relative à la mise en place de programmes d'appartements thérapeutiques au bénéfice d'allocataires parisiens du R.M.I., malades du S.I.D.A. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations "Oeuvres et institutions des diaconesses de Reuilly" et "Cordia" des conventions conformes à ladite convention-type. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 141
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A.T.R. Services" pour la fourniture de prestations d'assistance technique, de matériel de câblage et de travaux de distribution, la fourniture et l'installation d'équipements téléphoniques de toute nature pour les Services départementaux (lot n° 2). M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 64
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'organisme de formation "COGI Formation" une convention en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 29
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Melle BROSSARD devant le Tribunal administratif de Paris tendant à la communication de renseignements relatifs à la naissance de son oncle, M. MAYEUR, ancien pupille de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 36
Conseil général
G - Adhésion du Département de Paris à l'Observatoire régional "Rivières propres d'Ile-de-France".- Imputation de la cotisation annuelle. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 3
Conseil général
G - Adhésion du Département de Paris à l'Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France. - Imputation de la cotisation annuelle. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 2
Conseil général
G - Subvention à l'association "Personimages" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 78
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 35
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention en vue de la création de la Maison de l'innovation et de la technologie. Mme de KERVILER, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 36
Conseil général
G - Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d'Alembert. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 16-3°
Conseil général
G - Fixation et règlement des honoraires des avocats et avoués du Département de Paris, au titre de l'année 1997 (4e trimestre). M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 35
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mission locale "Pari d'avenir" une convention en vue du fonctionnement d'un espace "Cyber emploi jeunes". - Attribution de la subvention correspondante. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 47-1°
Conseil général
G - Subvention d'investissement à la Mission locale "Pari d'avenir" (14e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 47-2°
Conseil général
G - Subvention à l'association "Rester chez soi" (13e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 37
Conseil général
G - Subvention à l'association "Entraide et partage avec les sans logis" (10e) pour son action d'insertion au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 92
Conseil général
G - Subvention à l'association "Relais Ménilmontant" pour le centre social, 2-8, rue Henri-Chevreau (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 115-1°
Conseil général
G - Subvention à l'association "Les petits pierrots" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 157
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de mise en sécurité de l'ensemble du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié de prestations intellectuelles pour les études, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé et un marché négocié de contrôle technique correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 168
Conseil général
1
2
3
4