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Approbation du principe de la réfection des menuiseries extérieures sur rue de la mairie du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1534
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1617
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention relative à la participation de la régie aux travaux de rénovation de la place de la Madeleine (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1578
Conseil municipal
Don d'un véhicule municipal à l'Association pour la mobilité des handicapés à Paris (A.M.H.A.P.). M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1543
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1621
Conseil municipal
Subvention à l'association de préfiguration "Gaîté lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1640
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des parents d'enfants aveugles ou gravement déficients visuels (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 587
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1415
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union française des retraités" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 344
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs intermédiaires, 5 ateliers d'artistes, 3 commerces et 22 emplacements de stationnement situé 29-31, rue Jouye-Rouve, 62, rue Julien-Lacroix et 13-17, passage de Pékin (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1665-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants respectivement au marché de travaux signé avec l'entreprise "Urbaine de travaux", au marché d'études signé avec M. Claude REBOUL, architecte, et à la convention signée avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris dans le cadre de l'opération d'extension et de restructuration de l'école maternelle, 77, rue du Mont-Cenis et des bureaux de la 18e section du C.A.S., 115 bis, rue Ordener (18e). M. Claude GOASGUEN et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1649
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1607
Conseil municipal
Approbation du principe de la restauration de sépultures dans divers cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1645
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Sainte-Amélie" pour la crèche collective, 106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1655
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses des créances irrécouvrables des exercices 1996 et antérieurs. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1536
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de réorganisation des réseaux radioélectriques municipaux signé avec la société "Philips communication d'entreprise". M. Paul AURELLI, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1540
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants unis comme au front - 9e Section (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1966
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'imprévu" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1638
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par le Chef de service spécial des Bases aériennes d'Ile-de-France en vue de l'exploitation d'une installation de réfrigération dans le futur bâtiment du nouveau siège de la Direction générale de l'Aviation civile, sur le site de l'héliport de Paris - Issy-les-Moulineaux. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1692
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1558
Conseil municipal
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