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Subvention à l'Association des insuffisants rénaux de la Région parisienne (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1429
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union catholique du théâtre et de la musique" (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1006
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des postes de transformation Villiers, Courcelles et Caporal-Peugeot du boulevard Périphérique nord. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1581
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère des Finances) une convention en vue de l'achèvement de la trémie d'accès au parc souterrain de stationnement du Conseil économique et social (16e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1577
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec les entreprises "Alpha-C.I.M." et "Quillery" pour la modernisation du déversoir d'orage "Saint-Paul" (4e). M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1689
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Falleau S.A." pour l'aménagement du parc de Bercy (12e) (lot n° I.15 : mise en place de végétaux, engazonnement). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1647
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1611
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 832
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire du collège Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1910
Conseil municipal
Subvention à l'association "Art, culture et foi" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1634
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers chanson de Paris et d'Ile-de-France" (2e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1899
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le nettoyage des vitres dans les écoles maternelles, élémentaires et les établissements du second degré à statut municipal de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1627
Conseil municipal
Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet "F.F.L.", MM. HUET, RAGUIN et le bureau d'études techniques "Beaulieu ingénierie" pour la poursuite de l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1646
Conseil municipal
Z.A.C. "Réunion" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la "S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise" pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1682
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage de réfectoire et de bibliothèque municipale et un permis de construire visant un bâtiment à usage d'école maternelle, 29, rue Marcadet et 8-10, rue Pierre-Budin (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1679
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et la Fédération des groupements de défense contre les ennemis des cultures une convention relative au suivi et à la lutte phytosanitaire des végétaux urbains. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1648
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment situé 197, rue du Chevaleret - 81, boulevard Vincent-Auriol (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1676
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 587.000 F pour financer les travaux de ragréage des ornements en toiture de l'immeuble "Cité" (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1567
Conseil municipal
Subvention à l'association "Patronage laïque municipal du 6e arrondissement" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 949
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Ménagerie de verre" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1629
Conseil municipal
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