Débat-Délibs

Subvention à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 GM. 393

Conseil général

Subvention à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 GM. 392

Conseil général

Subvention à l'association "Siloë" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 GM. 398

Conseil général

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1603

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 7 lots d'effets d'habillement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1566

Conseil municipal

Subvention à au titre de 1996, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1582

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage d'habitation situés 8, rue d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1678

Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 31, rue Etienne-Dolet (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1199

Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 103, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1583

Conseil municipal

Subvention à exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14e" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1595

Conseil municipal

Subvention, au titre de 1996, à une association du 1er arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1628

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 R. 34

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des bâtiments servant de transit aux déchets industriels du Laboratoire central de Bièvres (Essonne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1565

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de la victime d'un accident dont la responsabilité incombe en totalité à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1556

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1610

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des activités sociales et culturelles du 4e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1996

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1588

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1004

Conseil municipal

Subvention à l'Association des veuves civiles chefs de famille de Paris (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1159

Conseil municipal

Subvention à l'association "Hiver-printemps-été" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2076

Conseil municipal

Débat Delib

268 résultats

Subvention à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Subvention à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Siloë" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 7 lots d'effets d'habillement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à au titre de 1996, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage d'habitation situés 8, rue d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 31, rue Etienne-Dolet (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 103, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14e" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention, au titre de 1996, à une association du 1er arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des bâtiments servant de transit aux déchets industriels du Laboratoire central de Bièvres (Essonne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de la victime d'un accident dont la responsabilité incombe en totalité à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes et des activités sociales et culturelles du 4e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Union nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des veuves civiles chefs de famille de Paris (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Hiver-printemps-été" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

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