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Approbation du principe de la première phase de réhabilitation du collecteur du Temple et des égouts adjacents (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1687
Conseil municipal
Approbation de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention d'investissement de l'Etat (Ministère du Travail, des Affaires sociales et de la Santé) au titre de la réserve parlementaire pour la construction d'une halte-garderie de 20 places dans la Z.A.C. "Reuilly" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1652
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1583
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des amis du parc et du château de Bagatelle une convention lui concédant le droit d'occuper certains bâtiments communaux situés au parc de Bagatelle, au jardin Shakespeare, dans le bois de Boulogne et au jardin du Fleuriste Municipal (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1644
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs, animation Epinettes" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1598
Conseil municipal
Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e section (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1715
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1009
Conseil municipal
Subvention à l'Association des donneurs de sang bénévoles de la R.A.T.P. (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2172
Conseil municipal
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