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Subvention d'investissement à l'association "Ozar Hatorah" pour sa crèche collective, 40, rue de l'Orillon (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1658
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'association "Aidera" d'un permis de construire en vue de l'extension d'un centre médico-associatif pour autistes situé 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1670
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 corps de bâtiments à usage de commerce et d'habitation situés 4, rue d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1663
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association de formation par l'image (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1589
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club du trèfle d'argent" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 308
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale d'entraide féminine (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 953
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1182
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la Ville de Paris suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels survenue à l'occasion d'incidents de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1545
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Levaux" pour l'aménagement des galeries et des escaliers de l'immeuble "Cité" (4e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Désaffectation d'une autorisation de programme de 20.680 F. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1563
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Mutuelles du Mans un protocole d'accord amiable en vue de leur indemnisation en réparation des dommages causés à leur assuré, le Syndicat des copropriétaires du 37, rue du Four (6e), lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1555
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par Monseigneur ABDOU, curé de la paroisse Saint-Julien-le-Pauvre d'un permis de construire une salle paroissiale avec aménagement paysager du jardin, 1, rue Saint-Julien-le-Pauvre (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1681
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1613
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 530.000 F pour financer le doublement des descentes d'eaux pluviales de l'immeuble, 1, rue Massillon (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1573
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 640.000 F pour financer les travaux de réfection de la toiture de l'immeuble, 11, boulevard du Palais (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1572
Conseil municipal
Subvention à l'association "Aide aux anciens" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 786
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le livre de l'aveugle" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 885
Conseil municipal
Secteur "Villette-Jaurès" (19e). - Construction d'une école et d'un programme de logements sur les parcelles situées 164, 166 et 168 (partie), avenue Jean-Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de mettre en oeuvre la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération portant sur les parcelles concernées et, d'autre part, de procéder à l'acquisition et à la libération des immeubles concernés. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1683
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des terrasses et pour les travaux de réhabilitation de la ventilation et des sanitaires du Poste de commandement de groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1562
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et, d'autre part, de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'un permis de construire visant des logements sociaux, 11, impasse des Souhaits (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1672
Conseil municipal
Collectif budgétaire du Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1559
Conseil municipal
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