324 résultats

Trier par :
Résultats par page

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 182
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 152
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 149
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 172
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 167
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction comprenant 11 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 12 places de stationnement situé 13, rue Ernestine (18e). - Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1623
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture de barrières de sécurité destinées à protéger les bâtiments publics dans le cadre du plan "Vigipirate". MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1643
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 3e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1581
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par E.D.F. d'un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage de bureau et un poste de transformation situés 74 présumé, rue Henry-Farman, anciennement 1, rue Camille-Desmoulins (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1627
Conseil municipal

Subventions compensatrices des loyers dus par la Fédération française handisport pour l'occupation des locaux situés 40-46, rue Louis-Lumière (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1598
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Les enfants de Passy" (16e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1602
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces en bois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1547
Conseil municipal

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines pour 1996. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1525
Conseil municipal

Subvention à la Ligue urbaine et rurale pour l'aménagement du cadre de la vie française (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1317
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" dans un groupe d'immeubles de 397 logements, situé 164, rue de Saussure (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1621
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation du programme des équipements publics. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1634-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 9, rue Bretonneau (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1607
Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1512-2°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.097.000 F pour financer la tranche conditionnelle de la 2e phase de la modernisation des 4 groupes électrogènes de la centrale de secours de l'immeuble "Cité" (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1588
Conseil municipal

Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 747
Conseil municipal