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Adhésion de la Ville de Paris à l’Association « Acteurs du Grand Paris » et versement de la cotisation 2017. Montant : 700 euros.

MARS 2017
Déliberation
2017 SG 9-1
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Université Paris Dauphine

MARS 2017
Déliberation
2017 DRH 24-1
Conseil municipal

Programmes 2017 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP - Prêts bancaires garantis par la Ville (35.000.000 euros) demandés par la RIVP.

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 54-2
Conseil municipal

Subventions (46.000 euros) à 7 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

MARS 2017
Déliberation
2017 DDCT 7-1
Conseil municipal

Bail emphytéotique administratif ( BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Chatillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail ( volume n° 1)

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 78-1
Conseil municipal

Divers collèges publics parisiens - Dotations (15.715 euros)

MARS 2017
Déliberation
2017 DASCO 5-1
Conseil général

ZAC Joseph Bédier – Porte d'Ivry (13e) : - Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur des emprises situées 5-19, avenue de la Porte d’Ivry

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 93-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 32-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 114-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de AVIVA Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASCO 18-1
Conseil municipal

Subvention (64.135 euros) et avenant n°1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DFPE 59-1
Conseil municipal

Décision modificative n°1.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 29-1
Conseil municipal

Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 463-1
Conseil municipal

Convention entre l’Etat et le Département de Paris relative à l’expérimentation du référent de parcours sur le territoire parisien.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 134-1
Conseil général

Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 666-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Argos 2001 (20e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 159-1
Conseil général

Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 460-1
Conseil municipal

Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 775-1
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil municipal

Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 468-1
Conseil municipal