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PDIE. Participation (390.000 euros) et conventions avec trois associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA.
Déliberation
2013 DASES 173-1
Conseil général
Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e)
Déliberation
2013 DASES 28-1
Conseil général
Subvention (2.500 euros à l'association Mosaïques.9 (9e), pour son action d'alphabétisation menée au profit de personnes démunies du 9ème arrondissement.
Déliberation
2013 DASES 149-1
Conseil général
Subvention (1.000 euros) à l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e).
Déliberation
2013 DASES 117-1
Conseil général
Approbation de la convention foncière relative à l'îlot Croisset entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH ; engagement d'une demande de désaffectation domaine scolaire Lycée/Collège auprès de l'Etat, pour une emprise d'environ 3 350 m².
Déliberation
2013 DU 1-1
Conseil général
relatif aux salariés de PSA-Aulnay.
Déliberation
V G4
Conseil général
relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la ZAC Clichy-Batignolles.
Déliberation
V G6
Conseil général
Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2013.
Déliberation
2013 DF 6-1
Conseil général
Signature de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre du groupement Atelier 2/3/4, Sas Mizrahi, RFR Eléments et ABC Décibel relatifs à la construction d'un collège, d'un centre sportif, et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).
Déliberation
2013 DPA 6-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage Sortir de la guerre d'Algérie : comment négocier ?
Déliberation
2013 DAC 109-1
Conseil général