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Subvention (8 000 euros) à l'association de Lutte Contre les Violences (12e).
Déliberation
2012 SG 19-1
Conseil municipal
relatif à la politique gouvernementale à l'égard des associations de quartiers.
Déliberation
V M51
Conseil municipal
Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier, Tour Rimini 1-17 Place de Vénitie, 4-26 Avenue de Choisy, 96-104, Boulevard Masséna (13e).
Déliberation
2012 DU 92-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Déliberation
2012 DU 95-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 43 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès.
Déliberation
V M50
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Déliberation
2012 DU 95-2
Conseil municipal
relatif aux moyens humains pour la rentrée scolaire 2012.
Déliberation
V M54
Conseil municipal
Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e)
Déliberation
2012 DU 56-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).
Déliberation
2012 DU 123-1
Conseil municipal
relatif à l'enlèvement des véhicules.
Déliberation
V M47
Conseil municipal
Cession d'une propriété municipale, terrain d'assiette du Grand Palais ainsi que l'emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).
Déliberation
2012 DU 135-1
Conseil municipal
relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e) (M. Patrick BLOCHE)
Déliberation
V M40
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 22 : relatif à l'indemnisation chômage des agents non-titulaires.
Déliberation
V M41
Conseil municipal
relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.
Déliberation
V M39
Conseil municipal
relatif à l'Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).
Déliberation
V M38
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 23 : relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes.
Déliberation
V M42
Conseil municipal
Convention relative au remboursement par le budget spécial des équipements acquis sur le budget de l' État au profit des services de la préfecture de police pour la mise en oeuvre du procès verbal électronique.
Déliberation
2012 PP 9-1
Conseil municipal
relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e.
Déliberation
V M37
Conseil municipal
relatif au niveau des crédits délégués par l'Etat pour le logement social à Paris.
Déliberation
V G22
Conseil général
en réponse au voeu n° 77 : relatif à la trêve hivernale.
Déliberation
V M66
Conseil municipal