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Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2012

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil général

Signature d'une convention tripartite avec la Fondation Caisses d' Epargne pour la Solidarité (7e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'EHPAD Le Canal des Maraîchers (19e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 31-1
Conseil général

Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour aborder le fonds Paris Innovation Amorçage

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 68-1
Conseil général

Subvention et avenant à convention (41.860 euros) avec l'association Hors La Rue (Montreuil 93100).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 55-1
Conseil général

Subvention (5.619 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 96-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 21-1
Conseil général

Convention et subvention (37.000 euros) à l'association régie de quartier Paris Centre (3e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 34-1
Conseil général

Subvention (35.000 euros) à l'association Parisien d'un Jour Parisien toujours (11e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 29-1
Conseil général

Subvention (3.000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 68-1
Conseil général

Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Ars mobilis (16e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 82-1
Conseil municipal

Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intèrieurs

MARS 2012
Déliberation
2012 DA 2-1
Conseil général

Signature avec l'Etat, la Région d'Ile de France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.

MARS 2012
Déliberation
2012 DVD 24-1
Conseil général

Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASCO 11-1
Conseil municipal

Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 10-1
Conseil municipal

Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 116-1
Conseil général

Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 24-1
Conseil municipal

Subvention (10 739 euros) à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2012.

MARS 2012
Déliberation
2012 SG 2-1
Conseil général

Participations familiales à un voyage scolaire du lycée municipal Pierre Lescot (1er).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASCO 67-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'initiative métropolitaine " L'Ourcq en mouvement ".

MARS 2012
Déliberation
2012 SG 53-1
Conseil municipal

Régime indemnitaire du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris.

MARS 2012
Déliberation
2012 DRH 57-1
Conseil municipal