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relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’AP-HP. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)
Déliberation
V G19
Conseil général
relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).
Déliberation
V M36
Conseil municipal
relatif à la situation du Centre de Santé Moulinet (13e).
Déliberation
V G17
Conseil général
Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Déliberation
2012 DU 95-3
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat développement durable et économie d'énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.
Déliberation
2012 DLH 61-1
Conseil municipal
relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l'Éducation nationale.
Déliberation
V M57
Conseil municipal
Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de passer un marché d'études urbaines pour l'aménagement d'un secteur Paris Nord Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).
Déliberation
2012 DU 65-1
Conseil municipal
Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).
Déliberation
2012 DU 98-1
Conseil municipal
relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e).
Déliberation
V M55
Conseil municipal
relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012https://gestion-ods.apps.mdp/ods/jsp/admin/plugins/ods/voeuamendement/DoDownloadFichierVoeu.jsp?id_fichier=130524.
Déliberation
V M56
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 60 : relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville.
Déliberation
V M61
Conseil municipal
Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).
Déliberation
2012 DU 100-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d'un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés.
Déliberation
2012 DSTI 10-1
Conseil général
Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger(3e).
Déliberation
2012 DPA 7-1
Conseil général
Subvention et convention (370.000 euros) avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'accompagnement des entreprises innovatntes de l'Institut de la Vision
Déliberation
2012 DDEEES 58-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).
Déliberation
2012 DASES 23-1
Conseil général
Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieurs à 15.000 euros HT.
Déliberation
2012 DAJ 15-1
Conseil général
Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18 e)
Déliberation
2012 DDEEES 62-1
Conseil général
Subvention (6.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).
Déliberation
2012 DASES 70-1
Conseil général
Subvention à Lafayette Accueil (6.000 euros) pour l'accompagnement du projet de ferme urbaine U-Fram (20 e)
Déliberation
2012 DDEEES 67-1
Conseil général