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Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R.10
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ».
Déliberation
R.9
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).
Déliberation
2012 DLH 16-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 47, rue Hermel (18e).
Déliberation
2012 DLH 57-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crimée (19e).
Déliberation
2012 DLH 13-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).
Déliberation
2012 DLH 67-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).
Déliberation
2012 DLH 20-1
Conseil municipal
relatif à l'attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).
Déliberation
V M45
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 39 : relatif aux espaces de voirie en "stabilisé".
Déliberation
V M46
Conseil municipal
relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e).
Déliberation
V M49
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (56 484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.
Déliberation
2012 SG 45-1
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-2
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-3
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.
Déliberation
2012 DLH 27-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.
Déliberation
2012 PP 19-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.
Déliberation
2012 PP 15-1
Conseil municipal
Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2012 PP 18-1
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.
Déliberation
2012 PP 11-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).
Déliberation
2012 DLH 39-1
Conseil municipal