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Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
Déliberation
2012 DVD 60-1
Conseil municipal
Subvention (500.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e).
Déliberation
2012 DAC 20-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).
Déliberation
2012 DAC 49-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune.
Déliberation
2012 DDEEES 55-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur l'organisation moléculaire des films et des nanostructures.
Déliberation
2012 DDEEES 56-1
Conseil municipal
Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine .
Déliberation
2012 DAJ 7-1
Conseil municipal
Modification de la délibération portant organisation des carrières et de la délibération fixant les échelles de rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 53-1
Conseil municipal
Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
Déliberation
2012 DDEEES 18-1
Conseil municipal
Versement de compléments de pension de retraite aux anciens agents ou à leurs ayant-droits des sociétés SITA et VEOLIA en application de la sentence BOUR-MARCEL Paul.
Déliberation
2012 DRH 20-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Comité Amelot ,36 rue Amelot à Paris (11e).
Déliberation
2012 DAC 172-1
Conseil municipal
Subvention et convention (15.487 euros) avec l'association Groupe de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural (GRDR) dans le tiers-monde pour son projet d'adduction d'eau à Mélgué (Mauritanie).
Déliberation
2012 DPE 25-1
Conseil municipal
Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DAC 126-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une structure provisoire au 75 avenue des Champs Elysées (8 e) du 1er avril au 3 octobre 2012.
Déliberation
2012 DDEEES 63-1
Conseil municipal
Subvention ( 2. 000 euros ) à l'Association des Elèves Interprètes Français en Langue des Signes Française (AEIFLSF) (20e).
Déliberation
2012 DASES 155-1
Conseil général
Subvention (7. 500 euros) à l'association Les Amis de Yanous ! (17e).
Déliberation
2012 DASES 146-1
Conseil général
Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 12-1
Conseil municipal
Signature d'une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d'investissement de faible montant et d'un avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien.
Déliberation
2012 DPE 38-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général de cinq marchés de prestations de nettoyage des établissements de petite enfance notifiés en 2009.
Déliberation
2012 DILT 7-1
Conseil municipal
Subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DAC 181-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant -Péniche Opéra (19 e).
Déliberation
2012 DAC 127-1
Conseil municipal