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Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er).
Déliberation
2012 DASES 3-1
Conseil municipal
Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphytéotiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).
Déliberation
2012 DLH 5-1
Conseil municipal
Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec Damien Brambilla Architecte, associé à La Gare Architectes, Alice Mahin Paysagiste et NR Conseil, dans le cadre de la création d'une unité de vie pour 12 adolescents 26, rue Levert (20e).
Déliberation
2012 DPA 10-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (30 000 euros) avec l'Association Maison des Femmes de Paris (12e).
Déliberation
2012 SG 27-1
Conseil municipal
Subvention (10.200 euros) à l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).
Déliberation
2012 DASES 86-2
Conseil général
Subvention (800 euros) au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (9e).
Déliberation
2012 DAC 182-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'Association de Culture Berbère (ACB) (20e).
Déliberation
2012 SG 90-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l'association Elle's imagine'nt (15e).
Déliberation
2012 SG 23-1
Conseil municipal
Participation et convention (50. 000 euros) avec l'association VAINCRE L'AUTISME (11e).
Déliberation
2012 DASES 131-1
Conseil général
Subvention (4 000 euros) à l'association Cineffable (93100 Montreuil).
Déliberation
2012 SG 2-1
Conseil municipal
Ouverture, fixation des alignements et classement de la rue Pauline Kergomard, déclassement de deux emprises situées au droit du numéro 13, rue Mouraud et modification des alignements de la rue Mouraud, de la rue de la Croix Saint-Simon au droit des numéros 7 à 19 et aux angles de la rue Mouraud et de la rue des Rasselins côté impair (20e).
Déliberation
2012 DU 82-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires
Déliberation
2012 DU 108-1
Conseil municipal
Vente d'un terrain bâti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e).
Déliberation
2012 DU 94-1
Conseil municipal
Avenant n°2 prorogeant la concession d'aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération d'aménagement du secteur Binet (18e).
Déliberation
2012 DU 21-1
Conseil municipal
Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e).
Déliberation
2012 DU 18-1
Conseil municipal
relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise.
Déliberation
V M48
Conseil municipal
Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).
Déliberation
2012 DU 57-1
Conseil municipal
Etablissement d'une servitude contractuelle d'implantation sur la parcelle cadastrée DK9, 6 rue des Camélias (14e).
Déliberation
2012 DU 121-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.
Déliberation
2012 DU 136-1
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-2
Conseil municipal