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PDIE. Participation et avenant n°1 à convention (80. 000 euros.) avec l'association l'espace psychanalytique d'orientation et de consultations (L'EPOC) relative au soutien psychologique et à la remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA).
Déliberation
2012 DASES 91-1
Conseil général
Mise à disposition des locaux situés au 106-108, rue Curial (19e) au profit de l'association une chorba pour tous par la signature d'une convention d'occupation du domaine public. Montants : 9. 200 euros en recette et 135. 000 euros en dépense.
Déliberation
2012 DASES 120-1
Conseil général
Signature d'une convention tripartite avec l'Université Paris 6 - Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine.
Déliberation
2012 DPE 27-1
Conseil municipal
Maintien du réseau d'eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique.
Déliberation
2012 DPE 2-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e).
Déliberation
2012 DUCT 37-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association La Métisse (19e).
Déliberation
2012 DJS 306-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Au bout du fil (15e).
Déliberation
2012 DASES 122-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil municipal
Communication sur le plan de modernisation de l'assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030.
Déliberation
2012 DPE 4-1
Conseil municipal
Signature des avenants aux conventions passées avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé.
Déliberation
2012 DLH 2-1
Conseil général
Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) - Approbation des conditions de clôture de la liquidation
Déliberation
2012 DF 8-1
Conseil municipal
Aliénation d'une presse du lycée Maximilien Vox (6e).
Déliberation
2012 DASCO 15-1
Conseil municipal
Subvention et convention (22 000 euros) avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).
Déliberation
2012 DJS 89-1
Conseil municipal
Participation et convention (20.000 euros) avec l'association LES ECLAIREURS ET ECLAIREUSES DE FRANCE (93160 NOISY LE GRAND).
Déliberation
2012 DASES 129-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).
Déliberation
2012 DJS 25-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec le FIAP Jean Monnet (14e).
Déliberation
2012 DJS 144-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l'association Croix Rouge Française.
Déliberation
2012 DUCT 11-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.
Déliberation
2012 DASCO 20-1
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris
Déliberation
2012 DAC 110-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de financement avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre de l'opération "Moins de déchets dans le 11e".
Déliberation
2012 DPE 30-1
Conseil municipal