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Subvention à Paris Habitat OPH pour les travaux d’aménagement et d’équipement de la Rue de la Musique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 21 G
Conseil général
Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 22 G
Conseil général
Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives. M. François DAGNAUD, Mme Liliane CAPELLE et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.
MARS 2011
Déliberation
2011 SGCP 2 G
Conseil général
nbsp; Signature des conventions permettant le renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 2 G
Conseil général
Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commandes pour l’accompagnement d’allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA), en vue de leur insertion socioprofessionnelle (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 79 G
Conseil général
Subvention au titre de l’année 2011 à l’association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administartions parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 7 G
Conseil général
Subvention au titre de l’année 2011 à l’association d’action sociale en faveur des personnels du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 8 G
Conseil général
Subvention à l’Association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités “A.D.I.P.R.” (12e) au titre de 2011. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 122 G
Conseil général
Signatue des conventions renouvelant la délégation de compétence ds aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016.
MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 2-1
Conseil général
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