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Subvention à l’association La Porte Ouverte (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 35 G
Conseil général

Attribution d’une subvention à l’entreprise d’insertion ALPE SARL. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 32 G
Conseil général

Financement de voyages organisés par les collèges pour l’année scolaire 2010/2011 (3e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 18 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de son action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens en collaboration avec la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 10e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 6 G
Conseil général

DLH 1 G Fonds de Solidarité pour le Logement : Développement du dispositif de soutien aux agences immobilières sociales (AIS) ou à vocation sociale (AIVS). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 60 G
Conseil général

Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 SGCP 3 G
Conseil général

Modification et extension de l’allocation prévoyance santé. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 9 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution de deux subventions. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 30 G
Conseil général

Vœu relatif au devenir de l’hôpital Hôtel Dieu.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 10 G
Conseil général

Lancement d’un marché à bons de commande selon l’article 30 du code des marchés publics relatif à la réalisation d’ateliers de formation à visée professionnelle pour les allocataires du RSA Socle. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 27 G
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des collèges Lamartine, Paul Gauguin et Jules Ferry (9e) (Etablissements publics locaux d’enseignement de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée).

MARS 2011
Déliberation
2011 R. 15 G
Conseil général

G  Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DF 3
Conseil général

Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 5 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires générales, d’articles de travaux manuels et d’arts plastiques destinés principalement aux enfants et adultes accueillis dans les établissements de la Direction des Affaires Scolaires (DASCO), de la Direction des Familles et de la Petite Enfance (DFPE) et de la Direction des Affaires Culturelles (DAC) de la Ville et du Département de Paris en 6 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DA 2 G
Conseil général

Signature d’une convention, avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF), les opérateurs de transport d’Ile de France (OPTILE / SNCF / RATP) et le Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Comutitres, destinée à fixer les conditions d’accès et de réduction accordée aux détenteurs Parisiens de forfaits Imagine’R ainsi que l’organisation de la distribution de ces titres, pour les années scolaires 2011-2012, 20122013 et 2013-2014. Mme Annick LEPETIT et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DVD 25 G
Conseil général

Réévaluation du forfait d’externat personnel Technique, Ouvrier et de Service (TOS) versé aux collèges privés parisiens sous contrat d’association. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 9 G
Conseil général

Signature d’un marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 15 février 2011. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DAJ 4 G
Conseil général

Signature d’une convention d’habilitation d’aide sociale avec l’association Comité Parisien de l’Association Catholique des Services pour la Jeunesse (ACSJF) pour le fonctionnement du foyer du Comité Parisien ACSJF situé 63, rue Monsieur le Prince (6e) et 9, impasse Reille (14e). M. Romain LEVY, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 150 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association ABC AUTISME (15e) pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 158 G
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives”.

MARS 2011
Déliberation
2011 R. 14 G
Conseil général