Débat-Délibs

Signature de conventions avec trois associations, en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens, pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 14 G

Conseil général

Signature d’un avenant N°2 à la convention de prestations intégrées avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l’attribution d’un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 117 G

Conseil général

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants. M. Romain LEVY, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 152 G

Conseil général

Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2011

Déliberation

2011 DJS 1 G

Conseil général

Vœu relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris.

MARS 2011

Déliberation

2011 V. 13 G

Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association “ Les Papillons Blancs de Paris APEI 75 (9e), pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 159 G

Conseil général

Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DF 1 G

Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux Témoins de l’Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DAC 104 G

Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 171 G

Conseil général

Vœu relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris.

MARS 2011

Déliberation

2011 V. 17 G

Conseil général

Vœu relatif au devenir de l’Hôtel Dieu.

MARS 2011

Déliberation

2011 V. 9 G

Conseil général

Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DDEEES 29 G

Conseil général

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DSTI 9 G

Conseil général

Subventions attribuées respectivement à 2 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l’usage de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 26 G

Conseil général

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DPA 2 G

Conseil général

Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DLH 3 G

Conseil général

Signature d’une convention avec l’”Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France” pour l’animation du pôle d’activités socio-éducatives situé 5 avenue de la Porte de Vanves et fixation d’une participation financière pour l’année 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 15 G

Conseil général

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association L’Espace psychanalytique d’orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 68 G

Conseil général

Signature 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011

Déliberation

2011 DASES 75 G

Conseil général

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, matériels de motricité et jeux en bois durable destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011

Déliberation

2011 DFPE 12 G

Conseil général

Débat Delib

89 résultats

Signature de conventions avec trois associations, en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens, pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Signature d’un avenant N°2 à la convention de prestations intégrées avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l’attribution d’un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants. M. Romain LEVY, rapporteur.

Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

Vœu relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris.

Signature d’une convention annuelle avec l’association “ Les Papillons Blancs de Paris APEI 75 (9e), pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux Témoins de l’Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Signature d’une convention annuelle avec l’association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Vœu relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris.

Vœu relatif au devenir de l’Hôtel Dieu.

Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subventions attribuées respectivement à 2 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l’usage de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’”Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France” pour l’animation du pôle d’activités socio-éducatives situé 5 avenue de la Porte de Vanves et fixation d’une participation financière pour l’année 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Signature 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

89 résultats