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Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 73
Conseil municipal

Subvention au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 62
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité international des jeux mathématiques pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 93
Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord avec la MACIF pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 27
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Hélène Berr à la bibliothèque Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 27
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 13
Conseil municipal

Vœu relatif au projet d’aménagement de la place de la République.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 53
Conseil municipal

Transaction entre l’association Fraternité Monastique des Laures de Jérusalem et la Ville de Paris, relative au remboursement des frais occasionnés par le sinistre survenu le 9 septembre 2009 sur un véhicule appartenant à l’association Fraternité Monastique des Laures de Jérusalem, représentant l’église Saint-Gervais Saint-Protais, place Saint-Gervais (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 80
Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 311
Conseil municipal

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’audition des candidats à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e).

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 12
Conseil municipal

DVD 92-2 Signature d’une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la foire du Trône 2010, de navettes circulant dans le 12e arrondissement de Paris avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 104-
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 164
Conseil municipal

Subvention à l’association La Saint-Louis de Vaugirard (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 21
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 7
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place du dispositif de sécurisation anti-incendie à l’Hôtel de Ville.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 59
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 148-150, boulevard Vincent Auriol (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 42
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 168
Conseil municipal

Indemnisation de M. Jean-Fred PHOUDIAH du montant des traitements qu’il aurait dû percevoir pendant la période du 9 novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 19
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Bruit du Frigo” pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 16
Conseil municipal