458 résultats

Trier par :
Résultats par page

des membres présents :

MARS 2010
Déliberation
2010 SGCP 1
Conseil général

G Subvention à trois associations, dans le cadre de conventions pour deux d’entre elles et d’un avenant conventionnel pour une autre d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 25
Conseil général

G Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l’immeuble 163 avenue d’Italie (13e)Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 4
Conseil général

G Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l’attribution d’une participation

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 99
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 13
Conseil général

G Subvention à l’Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébrolésés et aux familles (62600 Berck / Mer), pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 44
Conseil général

G Subvention à l’association Psychoform : Action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 18ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 1
Conseil général

G Subvention à l’association Le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 38
Conseil général

G Transfert au Département de Paris de la propriété des biens immobiliers des collèges apparte

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 11
Conseil général

G : Signature du bail commercial concernant des locaux à usage de bureaux situés 209-213 rue Lafayette / 37-39 rue Louis Blanc (10e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 1
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec trois associations, pour l’attribution d’un complément à la participation du Département au financement de leurs services d’auxiliaires de vie en 2009. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 84
Conseil général

G Vœu relatif à l’extension des marchés sauvages dans l’est parisien.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 16
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association CAP DIGITAL Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 14
Conseil général

G Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 1
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants pour l’attribution d’une subvention

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 39
Conseil général

G Subvention à l’association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 34
Conseil général

G Fixation du taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 3
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 5
Conseil général