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Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 4
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle pour l’attribution d’une subvention à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine - ACHAC menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 27
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation d’un bureau de vote au siège de Peugeot.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 51
Conseil municipal

Propositions du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes:évolution du barème des allocations d’éducation attribuées aux orphelins des agents de la Ville de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 6
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 85
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 262
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot entraide d’Auteuil du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 35
Conseil municipal

Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER,rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 160
Conseil municipal

Attribution de la dénomination jardin de la Nouvelle France à l’espace vert entourant les statues de Jacques Cartier et Samuel de Champlain (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 21
Conseil municipal

Cession à la SEMAVIP de deux bandes de terrain situées 33 rue Myrha/6 rue Léon et 43 rue Myrha/34 rue des Gardes (18e) , modification des baux emphytéotiques conclus avec “Paris Habitat OPH” sur les parcelles situées 29/31 rue Myrha et 30/32 rue des Gardes (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 43
Conseil municipal

DVD 42 Aménagement du site de l’hôpital Broussais (14e). - Approbation du programme et des principes d’aménagement. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre technique relatif à l’aménagement des espaces publics dans le site de l’hôpital Broussais. Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 28
Conseil municipal

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2009, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 20
Conseil municipal

Voeu relatif à la place René Cassin.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Inscrire” pour la création d’une mosaïque sur un porche de la place de Grès dans le quartier Saint-Blaise (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 15
Conseil municipal

Subvention à l’association PRO/ART (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 37
Conseil municipal

: Dotation récompensant le lauréat du Grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris pour l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 99
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris au titre de la coopération technique avec Rio de Janeiro. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 6
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Témoins de l’Histoire à la RATP (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 5
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ La Goutte de Lait Saint Léon “ pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent de petite enfance de 20 places dans des locaux situés 9, rue George Bernard Shaw (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des guichets de renseignement et vente de titres de transport dans les stations de métro parisiennes.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 57
Conseil municipal