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Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 44 places, 13-15, rue Bleue (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 47
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat au bénéfice de la jeunesse avec la ville de Clichy-sous-Bois. M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 307
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et livraison de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 9
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Savary consécutive à la reprise illégale et à la destruction en 1984 de sa concession funéraire n° 3999 CC 1876 au cimetière du Père-Lachaise. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 28
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table - Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 43
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 122
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association SOS urgences mamans du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 13
Conseil municipal

Subvention à l’association Ateliers Arc En Ciel 12. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 202
Conseil municipal

Signature d’une convention avec “PACT PARIS” et attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 4
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels son et image et la fourniture, l’installation et la maintenance de matériels de diffusion du son destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 1
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’immeuble situé 69, rue des Haies-2/4, passage Josseaume (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 45-2°
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Lionel Faure-Miller consécutive aux dommages causés par les fossoyeurs municipaux sur les vitraux de la chapelle Faure-Miller au cimetière du Père-Lachaise. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 35
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits lubrifiants industriels et automobiles pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 14
Conseil municipal

Vœu relatif à l’appel pour reconnaître la lutte contre le saturnisme “grande cause nationale”.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 70
Conseil municipal

Subvention au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 65
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 10
Conseil municipal

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 9
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 175
Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter en vue du financement du programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS situé 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 56
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 16
Conseil municipal