131 résultats
Lancement et signature dans le cadre du groupement de commande des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diaggnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments
Déliberation
2012 DA 13-1
Conseil général
Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d'étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenace des bâtiments
Déliberation
2012 DA 1-1
Conseil général
Dotations (14.365 euros) aux collèges pour le financement de voyages (3e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.
Déliberation
2012 DASCO 33-1
Conseil général
Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).
Déliberation
2012 DJS 4-1
Conseil général
Subvention et convention (7.000 euros) avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits.
Déliberation
2012 DASES 85-1
Conseil général
Subvention (4. 000 euros) à l'association des couleurs (18e).
Déliberation
2012 DASES 194-1
Conseil général
Participation et avenant n°1 à convention (2. 060 euros) avec l' Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement de l'ULS Duployé.
Déliberation
2012 DASES 323-1
Conseil général
Subvention et convention (25 000 euros) avec l'associaiton Générations 13 (13e).
Déliberation
2012 DASES 187-1
Conseil général
Subvention d'équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 500.000 euros.
Déliberation
2012 DJS 1-1
Conseil général
Subvention et convention (17.000 euros) avec l'association Les Transmetteurs (14e).
Déliberation
2012 DASES 117-1
Conseil général
Subvention (11.000 euros) avec convention avec l'association Psychoform (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 8-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action Intégration des Familles Migrantes .
Déliberation
2012 DASES 98-1
Conseil général
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 mars 2012.
Déliberation
2012 DAJ 5-1
Conseil général
Subvention (2 500 euros) à l'association Mosaiques 9 (9e)
Déliberation
2012 DASES 241-1
Conseil général
Subvention (7.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).
Déliberation
2012 DASES 182-1
Conseil général
Subvention et convention (23.000 euros) avec l'association International Visual Théatre (IVT) (9e).
Déliberation
2012 DASES 254-1
Conseil général
Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association L'EPOC (l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e).
Déliberation
2012 DASES 124-1
Conseil général
Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) pour ses actions d'accès aux droits.
Déliberation
2012 DASES 119-1
Conseil général
Participation et avenant n° 1 à convention (8530,61 euros) avec l'Association D'aide aux Isréalites Agés et Malades, pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).
Déliberation
2012 DASES 322-1
Conseil général
Subvention (5. 000 euros) à l'association Slam et Cie (93200 Saint Denis).
Déliberation
2012 DASES 193-1
Conseil général