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G Communication de M. le Président du conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 3
Conseil général

G Vœu sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 17
Conseil général

G Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SGCP 2
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 18
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Médecins du Monde (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 76
Conseil général

G Admission en non-valeurs d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 10
Conseil général

G Subvention à l’association Au bout du Fil (15e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 90
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Carnelle 2, allée Fontaine au Roy à Saint-Martin du Tertre (Val-d’Oise).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 10
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d’expansion économique de Paris “Paris-Développement”.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 16
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’association “Institut des cultures d’Islam”.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 13
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Durapole pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 18
Conseil général

G Vœu relatif au renforcement de l’offre de soins de proximité.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 18
Conseil général

G Signatures d’une convention avec le groupement de coopération sanitaire CPBT pour le fonctionnement du centre de planification et d’éducation familiale, 6, rue Lasson (12e) et d’un avenant à la convention passée avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement de son centre de planification. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 5
Conseil général

G Approbation du principe de construction neuve d’un centre social associatif sur la dalle de couverture de la petite ceinture dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 7
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Association Bus Social Dentaire (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 64
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (CATRED (11e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 150
Conseil général

G Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2009, au titre du Fonds commun départemental des Services d’hébergement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 12
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Les Amis (17e) pour l’attribution d’une subvention pour l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées au titre de l’année 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 144
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “Irimi Vivace” (11e) pour l’attribution d’une participation pour les ateliers musique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 106
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Emmaüs (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 180
Conseil général