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Subvention Fonds du Maire à l’association Postures (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 62
Conseil municipal
Subvention au cinéma Studio Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 71
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6e), pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 93
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 243
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public avec la RATP pour un local situé dans le pavillon communal sis EY/20, (20ème), aux fins de permettre à la RATP d’installer un poste de commandement de ligne de bus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 10
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association A.H.M.E. Musée de l’Éventail Hervé Hoguet (10ème) au titre de soutien à ses activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 108
Conseil municipal
DPVI 310 Subvention à l’association Travail au Noir. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 246
Conseil municipal
Subvention à la SNES Cinéma l’Epée de Bois (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 108
Conseil municipal
Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 131
Conseil municipal
Subvention à la SARL BA Production (94100 Saint-Maur). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 202
Conseil municipal
Subvention à l’association MOTUS (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 36
Conseil municipal
Levée des conditions suspensives cumulatives de l’enquête publique relative à l’immeuble situé 45, rue Sauffroy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DU 113
Conseil municipal
Cession par voie d’adjudication publique de trois logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DU 102
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement de la consultation relative à la fourniture de matériel de comptages routiers pour l’Observatoire de l’Agence de la Mobilité. Signature du marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 132
Conseil municipal
DAC 314 - DJS 222 - DASCO 19 Signature d’une convention triennale avec l’association Compagnie Graines de Soleil relative à l’attribution d’une subvention globale de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 41
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention conclue le 9 octobre 2009 avec Bouygues Telecom pour l’occupation du domaine public non routier de la Ville (réseau ouvert de communications électroniques) Augmentation du kilométrage d’artères autorisé. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DF 43
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Trailers de Paris Ile-de-France 92130 Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 54
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Fondation d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 8
Conseil municipal
Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 254
Conseil municipal
Subvention pour le cinéma Le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 90
Conseil municipal
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