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Vœu relatif au plan de prévention de la crue centennale à Paris.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 102
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 38
Conseil municipal
Subvention à l’association ACP La Manufacture Chanson (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 148
Conseil municipal
Subvention à la SARL Studio des Ursulines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 96
Conseil municipal
Fixation de la nature et du programme des épreuves, ainsi que du règlement des concours externe et interne pour l’accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 32
Conseil municipal
Vœu relatif au service public d’accueil de la petite enfance.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 110
Conseil municipal
Signature d’une convention avec Ménilmontant Patro Sports (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 152
Conseil municipal
Subvention à la nouvelle association des commerçants et résidents de la rue Godot de Mauroy (9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 100
Conseil municipal
Signature d’une convention avec Club Sportif Paris 19e (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 147
Conseil municipal
Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2010 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 69
Conseil municipal
Signature d’une convention avec En Avant de Paris (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 111
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Jean Boiteux à une piscine parisienne.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 112
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du lycée François Truffaut - Etablissement public local d’enseignement 28, rue Debelleyme (3e).
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 28
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien des tribunaux d’instance dans les arrondissements parisiens.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 92
Conseil municipal
Lancement de marchés de services relatifs à l’insertion professionnelle d’habitants des 12e, 13e, 14e, 17e, 18e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 49
Conseil municipal
Subventions à sept associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René Boulanger, Paris 10ème, aux fins de permettre à la SIEMP de prolonger d’une année le relogement d’un artisan graveur. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 13
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. Bernard LAGEIX, en réparation des dommages causés à la sépulture Blanchet lors de la tempête du 13 mai 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 53
Conseil municipal
Subvention à l’association l’Institut Mangala (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 172
Conseil municipal
Subvention à la SARL Cinéma La Pagode (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 86
Conseil municipal
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