Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (420)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (420)
Supprimer Document
Déliberation (420)
420 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Avenant au bail emphytéotique portant location, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 194, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 73
Conseil municipal
Subvention à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 75
Conseil municipal
Subvention à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 222
Conseil municipal
Subvention à l’association Quai Jazz (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 16
Conseil municipal
Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque sur l’histoire des neurosciences dans la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 124
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 105
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75) destiné à financer des travaux de restructuration et d’aménagement du “Centre du Pouliguen” (Loire Atlantique). Signature, avec l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75), d’une convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie ainsi que d’une promesse d’affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 8
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 190 bd de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 51
Conseil municipal
Vœu proposant d’honorer la mémoire de Youssef Chahine en donnant son nom à la grande salle du cinéma Le Louxor.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des dispositifs de fermeture automatique et manuelle situés dans les bâtiments administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 PP 20
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Porte d’Auteuil (16e), pour une durée de 8 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 79
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 196
Conseil municipal
DPVI 314 Subvention à Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 251
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 7
Conseil municipal
Subvention à l’Association de l’Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 140
Conseil municipal
Subventions à huit associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 5
Conseil municipal
Signature d’un bail emphytéotique administratif – concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DF 37
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la société DEFI Group, en réparation d’un dommage matériel occasionné en bordure du canal de l’Ourcq à Lizy-sur-Ourcq (département de Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 158
Conseil municipal
Subvention à la Société Athlétique Montmartroise. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 301
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Association Paris Aide aux Victimes pour l’attribution d’une sub vention. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPP 2
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21