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Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS FELIX FAURE CONVENTION (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 97
Conseil municipal

Vœu relatif à la nouvelle allocation “Paris Logement”.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 127
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES PLAISANCIERS (14ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 94
Conseil municipal

Subvention d’investissement à la Compagnie Varsorio, dans le quartier Flandre (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPVI 31
Conseil municipal

Vœu relatif aux pistes cyclables du 16e arrondissement.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 158
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 35, rue des Petits Carreaux (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 47
Conseil municipal

Vœu relatif à la lutte contre les agressions homophobes.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 166
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché de vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la Direction des Affaires Scolaires, la Direction des Familles et de la Petite Enfance et la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 5
Conseil municipal

Subvention à l’AFXB France (Association François-Xavier Bagnoud) pour la mise en œuvre d’une unité de quatre villages à Kigali (Rwanda), au bénéfice des orphelins et enfants vulnérables face au VIH/sida. - Signature d’une convention pour l’octroi de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 36
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 60
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 254
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL GAVILANE CREATION pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “GAVILANE” situé 8, rue des Francs Bourgeois à Paris 3ème. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 121
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Anne-Sylvie HUBERT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 46
Conseil municipal

Subvention à l’association Agitez le Bestiaire pour le spectacle jeune public A mi-chemin présenté au Théâtre Dunois (13e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 101
Conseil municipal

Subventions à 15 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPVI 32
Conseil municipal

Approbation d’un avenant au marché négocié n° 2008 00000 64 036 pour la restructuration complète du lieu d’appel situé 52, rue Léon (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 11
Conseil municipal

Renonciation à l’exploitation, fin des opérations, arrêt des comptes de l’établissement public local “104 CENT QUATRE” (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de désigner un liquidateur. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 315
Conseil municipal

Subvention à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie” (CMEA)” (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 232
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club Maccabi de Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 88
Conseil municipal

Subvention à l’association L’AVENUE DES TERNES - LES TERNES PARIS XVII (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 108
Conseil municipal