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Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV” (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 69
Conseil municipal

vœu relatif à la modification des normes d’accueil dans le domaine de la petite enfance et à la mise en place de jardins d’éveil.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 172
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture, d’installation et de maintenance de matériels “son et image” professionnels et de location de matériels audiovisuels et des prestations associées en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 19
Conseil municipal

Modification du programme d’acquisition réhabilitation de logements PLA-I et PLUS réalisé par la RIVP 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 14-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DICOM 7
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Evolution Sportive et Culturelle du XVème” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 101
Conseil municipal

Vœu relatif aux questions sanitaires et de propreté liées à la présence de pigeons.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 160
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Centre d’Action Sociale Notre Dame des Anges” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 79
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Août Secours Alimentaire” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 83
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réseau Lilas” pour le spectacle Edouard II présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 96
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 107, rue Saint-Honoré (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 42
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de conception, de construction et d’exploitation pour la mise en place d’un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e), sur procédure de dialogue compétitif. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 42
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec Bruno Palisson pour la restructuration d’un centre de PMI et crèche familiale 134 boulevard Masséna (13e).

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 220
Conseil municipal

Subventions à cinq associations du 11 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 34
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L’AVENUE DE SAINT-OUEN CHAMPIONNET (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin, Œuvre des Gares” (12e) pour l’attribution d’une subvention - Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 32
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 72
Conseil municipal

Subvention à l’association “Documentaire sur Grand Ecran” afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu’elle mène tout au long de l’année dans les salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 48
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 42
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris au prêt à l’amélioration souscrit par “Immobilière 3F” pour la réalisation d’un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier “Carrières d’Amérique” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 7
Conseil municipal