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Signature d’une convention avec l’association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme. Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 72
Conseil municipal
Subvention à l’association “Light Cone” afin qu’elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances “Scratch”, qui sont des projections de films expérimentaux à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 105
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE MESNIL (A.C.M.) (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 85
Conseil municipal
Subvention à l’association “ La Commune Libre d’Aligre ” au titre de son programme d’activités 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 109
Conseil municipal
Subvention à l’association “Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B.” (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 189
Conseil municipal
Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition et l’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 10
Conseil municipal
Subventions à sept associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 56
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance informatique pour les établissements scolaires parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 23
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance” relative à l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 8e édition de l’opération “En compagnie(s) d’été” au Théâtre 14 - Jean Marie Serreau (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 199
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 142
Conseil municipal
Subvention à la Fondation PremUP pour l’organisation d’un symposium scientifique international intitulé “Le cerveau du nouveau-né prématuré”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 29
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 35
Conseil municipal
Signature du marché “Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Prévention des risques liés à l’amiante”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 31
Conseil municipal
voeu relatif à l’application du plan climat de Paris aux concessions des bois et plus particulièrement à la Croix Catelan.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 173
Conseil municipal
DF 129 - Echange et cession à titre gratuit de terrains nus à Vanves (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint constitué par la société RENOVER, titulaire mandataire, et la société M.T.i.i., cotraitante pour la réalisation des travaux de restructuration de l’ensemble du bâtiment administratif, 8 rue de Citeaux et 47 boulevard Diderot (12ème). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 28
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques dans divers établissements scolaires du 13ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 169
Conseil municipal
Signature de deux avenants n° 1 aux marchés de travaux avec la société SRC relatifs à la construction d’un équipement sportif 1, cité Traëger (18ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 190
Conseil municipal
DPVI 35 - Signature d’une convention annuelle avec l’”Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 285
Conseil municipal
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