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G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009. Mme Camille MON-TACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 7
Conseil général
G - Autorisation au Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Commune de Paris relative au marché de gestion des prêts sociaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 1
Conseil général
G - Signature d’une convention avec 3 Caisses des Ecoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 263
Conseil général
G - Subvention d’équipement au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, (Hauts-de-Seine). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 3
Conseil général
G - Signature d’une convention avec “Paris Habitat O.P.H.” relative aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 30, rue Vaucouleurs (11e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 15
Conseil général
G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d’achat. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement de commandes. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DF 9
Conseil général
G - subventions aux collèges (2ème tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 31
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie du bâtiment “ébénisterie” au Centre d’Education et de Formation Professionnelle (C.E.F.P.) d’Alembert, RN 34, 77 144 Montevrain, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 46
Conseil général
G - Subvention à l’association “Turbulences” (11è) pour le fonctionnement des ateliers artistiques de répétition et de découvertes pour jeunes autistes ainsi que pour le laboratoire de recherches, développement et créations de projets artistiques. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 192
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy” (11e), pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’unité “Futuroschool”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 132
Conseil général
G - Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage sur La juridiction consulaire (1563-1792) Tribunal de commerce (1792-1997), publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 150
Conseil général
G - Autorisation à M. le président du conseil de Paris siégeant en formation de conseil général de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 9
Conseil général
G - Subvention à l’association “Comité local de l’Association pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris” (APEIS Paris). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 95
Conseil général
G - Subvention à l’association “Personimages” (14e) pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 195
Conseil général
G - Approbation de l’attribution du nom de collège Edgar VARESE à l’établissement public local d’enseignement situé 16-18, rue Adolphe Mille (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 9
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’aménagement commercial de Paris (également compétente pour statuer sur les projets d’aménagement cinématographique).
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 11
Conseil général
G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 38
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Les petits débrouillards Ile-de-France” (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 257
Conseil général
G - Signature de deux conventions annuelles pour l’attribution de subventions à deux associations de médiation socioculturelle “Promes” (19e) et “Femmes relais 20e” (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 4
Conseil général
G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 27
Conseil général
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