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Déliberation (478)
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Vœu relatif à la création d’un réseau de Halles alimentaires du producteur au consommateur, pour favoriser l’accès de tous à des fruits et légumes issus de l’agriculture biologique.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 124
Conseil municipal
Vœu relatif à la prévention de l’homophobie dans les collèges.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 168
Conseil municipal
Vœu relatif aux demandes de microcrédit personnel pour “amélioration de la santé”.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 130
Conseil municipal
Signature avec l’association “le M.U.R.” d’une convention d’occupation précaire pour les locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 31
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Starting Block” pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 74
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Au bout du fil” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 74
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 280
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.).
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 32
Conseil municipal
Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société VINCI PARK France la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “BAC MONTALEMBERT” (7e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 106
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’établissement d’accueil de la petite enfance “La Fayette” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 269
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jaurès Pantin Petit - J2P” (19e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 75
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 62
Conseil municipal
Subvention à l’association “Jangada” afin de promouvoir et diffuser le cinéma brésilien à travers l’organisation du 11e “Festival du cinéma brésilien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 52
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 53
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société Conventionnelle” pour financer l’organisation de cours publics. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 50
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition d’un bâtiment 66, rue Berzélius (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 217
Conseil municipal
Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 PP 37
Conseil municipal
DJS 252 - Signature avec l’association Progéniture (13e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 129
Conseil municipal
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