478 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint Eustache (ARGOS) (1er) pour ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 39
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Carlotta Cinémas pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Latina. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 81
Conseil municipal

Subvention à l’association Drama Ties pour le spectacle “Beautiful Thing” présenté au Vingtième Théâtre (20e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 97
Conseil municipal

Subvention à l’association “Une Goutte d’Organisation Productions” (UGOP). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 263
Conseil municipal

Subvention à un organisme local de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 133
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009 ;

MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 7
Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 37
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RELAIS 59” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 87
Conseil municipal

Signature avec la société “Ici Même” d’un bail dérogatoire ayant pour objet la mise à disposition à titre précaire des locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 32
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 96
Conseil municipal

Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 54
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Beach Volley” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 117
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un centre d’animation 1-3, rue Victor Gelez - 10, passage de Ménilmontant (11e).

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 27
Conseil municipal

Revalorisation du taux des vacations allouées aux fonctionnaires de police en fonction à Paris pour leur assistance aux opérations funéraires. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 PP 43
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation des locaux provisoirement vides de la Ville de Paris.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 134
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 7, rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 86
Conseil municipal

des membres présents :

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 37
Conseil municipal

DU 72-2° - Acquisition de parties communes par la Ville de Paris, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 218
Conseil municipal

Vœu relatif aux déclarations de M. Mahmoud AHMADINEJAD, Président de la République islamique d’Iran, lors de la conférence d’examen de Durban, sur le racisme, dite Durban II.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 144
Conseil municipal