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Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 41
Conseil municipal

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 53
Conseil municipal

DJS 249 - Signature avec l’association “11e Evènements” (11e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 128
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “L’école Gulliver” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 89
Conseil municipal

DGRI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention avec l’association ENDA EUROPE pour l’amélioration de l’accès à l’assainissement dans les quartiers de la basse ville d’Antananarivo (1er et 4e arrondissements) (Madagascar). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 41
Conseil municipal

Subvention à l’association COMITE DE SAINT GERMAIN DES PRES SAINT GERMAIN DES PRES D’HIER D’AUJOURD’HUI ET DE DEMAIN (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 134
Conseil municipal

Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 81
Conseil municipal

Subvention à l’association “Courant d’Art Frais”(13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 175
Conseil municipal

Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 145
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 71
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Moteur, pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le cinéma le Grand Action. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 58
Conseil municipal

Signature d’une convention avec SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 76
Conseil municipal

Vœu relatif à l’hébergement d’urgence en hôtel meublé.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 125
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Famillathlon” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 67
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 293
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Les Toupies” (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 112
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 19
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 34
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGCP 4
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une évaluation du dispositif du RSA à Paris.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 128
Conseil municipal