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Déliberation (75)
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des membres présents
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 43
Conseil général
G - Subvention d’équipement à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 4
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention du 19 décembre 2008 conclue avec l’association “Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf (11e) pour son action d’insertion sociale d’allocataires parisiens du RMI sans domicile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 128
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 258
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association “Incubateur au Féminin” portant attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2009, pour le fonctionnement de son établissement secondaire Paris Pionnières. M. Christian Sautter, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DEE 37
Conseil général
G - Autorisation au Département de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE prévoyant une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 26
Conseil général
G - Subvention à l’association “Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris” (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 232
Conseil général
G - Approbation de la mise en oeuvre d’une étude ayant pour objet de réaliser un diagnostic qualitatif et quantitatif des centres de santé parisiens, d’analyser leurs perspectives d’évolution et d’établir des préconisations. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 270
Conseil général
G - Vœu relatif à la participation de l’Etat au financement des Centres sociaux associatifs parisiens.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 24
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 45
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e) pour le financement de son programme de stages destinés à des personnes en situation de handicap psychique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 193
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Association Pour le Couple et l’Enfant à Paris (APCE 75/ AFCC) (15e) pour l’attribution d’une participation dans le cadre de ses activités de médiation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 40
Conseil général
G - Subvention à l’association “Le Papotin - Fenêtre sur la Ville” (Antony 92) pour le financement de l’association et la réalisation du journal “Le Papotin”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 191
Conseil général
G - Subvention à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 143
Conseil général
G - Dotation du prix 2009 “Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 147
Conseil général
G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de défendre dans l’instance engagée par Mme Ingrid BARBARIT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 7
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 9
Conseil général
G - DLH 1 G - Développement du dispositif “Louez solidaire et sans risque®”. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 87
Conseil général
G - Signature d’une convention avec la Fondation de coopération scientifique “IMAGINE”, 156 rue de Vaugirard (15e) pour l’attribution de deux subventions d’investissement en faveur de l’”Institut des Maladies Génétiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 181
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des faux-plafonds au Collège Départemental 199, Quai de Valmy (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 43
Conseil général
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