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2008 (573)
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Déliberation (573)
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Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 61
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris. Autorisation de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 47
Conseil municipal
Aménagement des espaces publics du secteur EOLE EVANGILE - MACDONALD du GPRU Paris Nord Est à Paris 18ème et 19ème : Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 69-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour des études approfondies pour le système de transport nécessaires à l’extension du tramway T3 de la Porte d’Ivry à la porte de la Chapelle à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 55
Conseil municipal
Subvention à la SARL “Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts” (11e) pour l’organisation de la troisième édition du festival “Du Bouge au Conservatoire” et des soirées mensuelles “Ouvrez les guillemets” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 32
Conseil municipal
Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 142
Conseil municipal
Subvention à la Confédération des Associations et Fédérations des Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 21
Conseil municipal
Subvention à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Déportés de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 251
Conseil municipal
Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 207
Conseil municipal
Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SGCP 5
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que la place située à l’inter-section de la rue de Condé et de la rue Crébillon soit dédiée à Quatremère de Quincy.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 34
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 89
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 23
Conseil municipal
Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 35
Conseil municipal
Modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restructuration partielle et de construction d’un bâtiment d’extension du groupe scolaire 9-11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e). - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 110
Conseil municipal
Subvention au Groupement d’Intérêt Economique (G.I.E.) Masséna du 13e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché sur relatif aux travaux d’Eclairage Public et de Signalisation Lumineuse Tricolore dans le cadre du prolongement du tramway T2 à Paris substituant la société Forclum Ile-de-France à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 88
Conseil municipal
Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 76
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la CPAM de Paris afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont ont été victimes Mmes BACCAR et FOURQUIN, à l’Hôtel de Ville (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 6
Conseil municipal
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