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Déliberation (573)
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Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d’Ile-de-France de tennis de table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 41
Conseil municipal
Subvention à l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 39
Conseil municipal
Signature d’une convention avec “l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 33
Conseil municipal
Aide d’urgence de Paris en faveur des populations sinistrées de Birmanie à la suite du passage du cyclone Nargis le 3 mai dernier. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 37
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Œuvre des orphelins de la Préfecture de police.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 37bis rue de Montreuil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 31
Conseil municipal
Cession de la parcelle située 51, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 58
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que le nom de Pierre Desproges soit donné à une rue, un square ou un lieu parisien.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP définissant les modalités techniques et financières des travaux de mise en sécurité des branchements de regard du collecteur d’Asnières à Paris (8e et 17e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 9
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 600.000 euros TTC pour la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et pour des études relatives aux travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 46
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 24
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 18
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 44
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Théâtre Sylvia Montfort”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 112
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations de type mécanique dans des équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 114
Conseil municipal
Vœu relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires aux élections locales.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 31
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 500.000 euros TTC pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 47
Conseil municipal
Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 71
Conseil municipal
Protocole transactionnel avec la SARL Saint Louis Création, la SARL Zéphyr et la Matmut, afin de les indemniser des dommages causés à une machine laser par des infiltrations d’eau en provenance de la Promenade Plantée, 127, avenue Daumesnil (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 52
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “avenue Roger Cahen” à une voie située dans le 15e arrondissement de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 12
Conseil municipal
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