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2008 (108)
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G - Approbation du principe d’indemnisation de la société SOMATRA en raison des préjudices subis par elle lors de l’opération de restructuration des salles de sciences dans l’ensemble immobilier 121, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 20
Conseil général
G - Renouvellement de l’adhésion du département de Paris à l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France (ORDIF) et versement de la cotisation pour l’année 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 21
Conseil général
G - Subvention à l’association “Le Club Saint-Denys au Marais” (3e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 128
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “L’âge d’Or de France” (7e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 127
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier interdépartemental de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent “Fondation Vallée” - 7, rue Bensérade 94257 Gentilly.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 70
Conseil général
G - Signature d’une convention financière avec l’Agence de la Cohésion Sociale et de l’Egalité des Chances, pour le recrutement de quarante volontaires du Service Civil Volontaire. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 19
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “L’ADAPT” pour l’habilitation aide sociale de son Centre d’Activités de Jour de 36 places situé 2 rue Pajol à Paris 18e. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 147
Conseil général
G - Signature de l’avenant n°2 à la convention avec SILOE pour l’attribution d’une participation pour son centre d’accueil et de soutien d’usagers de drogues marginalisés. Montant : 34.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 105
Conseil général
G - Signature d’une convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes avec la SA ORPEA pour la résidence Edith PIAF (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 15
Conseil général
G - subvention à la “Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris, prévoyant, au titre de l’exercice 2008, le versement d’une dotation de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds Départemental de Garantie de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 5
Conseil général
G - Signature avec l’Association pour adultes et jeunes handicapés “APAJH-PARIS” d’un avenant à la convention d’habilitation à l’aide sociale pour l’extension de son foyer d’hébergement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 119
Conseil général
G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris par la Société AVISS SÉCURITÉ, à hauteur de 10 % des frais exposés pour la rémunération de l’expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au lycée Claude Monet - 1, rue du Docteur Magnan (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 37
Conseil général
G - Signature d’un bail commercial avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris pour les locaux du Centre d’Adaptation Psycho-Pédagogique situé dans un immeuble du 70 rue des Panoyaux à Paris 20è. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 176
Conseil général
G - Vœu relatif au mode de paiement des repas des élèves de la cité scolaire La Fontaine (16e).
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 2
Conseil général
G - Subvention à l’association “La Porte Ouverte” (9e) au titre de l’année 2008. Montant : 9 200 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 98
Conseil général
G - Subvention à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 126
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission locale Sud-Ouest “Pari-d’Avenir” (6e, 7e, 14e, 15e et 16e arrondissements).
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 82
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 69
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et l’Agence Nationale Pour l’Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 18
Conseil général
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