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Déliberation (387)
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Création d’un nouveau marché découvert alimentaire, dénommé marché “Paris rive gauche” (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 158
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction valant protocole d’indemnisation de la société SERI titulaire des marchés de fourniture de barrières métalliques et de potelets en acier moulé numérotés respectivement 04 61 023, 04 61 115 et 04 61 306, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 133
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 47
Conseil municipal
Subvention à l’association Maurice Arnoult (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à la réalisation d’une exposition sur le métier de bottier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 138
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 55
Conseil municipal
Subvention à l’association “Arômes et saveurs” à titre de soutien à son projet de tourisme participatif. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 126
Conseil municipal
Subventions des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 11
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 58
Conseil municipal
Association “Le Repaire des Lutins” ayant son siège social 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la restructuration et l’extension de 4 places de sa crèche parentale de 16 places sise 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 389.509 euros dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 174
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ATELIER DES ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 37.644 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 78
Conseil municipal
Autorisation au Maire de Paris de signer avec l’association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (75019 Paris), un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 281
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE), et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 40
Conseil municipal
Création d’un billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un musée de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 170
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 171
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Alfred Capus (16ème) lots 761 et 733 - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 78
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “BABILLAGES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 80.994 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 82
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de décret portant sur l’ex-périmentation des EPEP (Etablissements publics d’en-seignement primaire).
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 132
Conseil municipal
DPE 59 - Projet de coopération décentralisée “De l’eau potable pour tous”, signature de la convention de coopération avec la municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 SGRI 22
Conseil municipal
Fixation de droits pour l’obtention d’images vidéo provenant du fonds documentaire audiovisuel de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 8
Conseil municipal
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