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Subvention à l’Ecole Normale Supérieure. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 68
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés pour les travaux de réaménagement de bureaux au 4ème étage de l’aile nord de l’immeuble Cité sis 9, boulevard du Palais à Paris 4ème.- Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police.- Individualisation d’une autorisation de programme de 626 000 euros T.T.C pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ALLIANCE située 115 rue Saint Dominique - 75007 Paris, afin de soutenir la 5ème édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris qui se déroulera du 28 mars au 3 avril 2007 au cinéma Action Christine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Lelabo, située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 77
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de tennis de table de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 238
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Potier”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 110
Conseil municipal

Subvention à l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris III. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 107
Conseil municipal

Vœu relatif à la fontaine de la place Victor Hugo.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 138
Conseil municipal

Vœu relatif à la poste d’une stèle à la mémoire de tous les enfants juifs non scolarisés déportés et exterminés.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 135
Conseil municipal

DF 97 - Cession d’emprise bâtie issue des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 situées sur la rive Nord du Canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Maîtrise d’œuvre pour la modernisation du centre opérationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, caserne Champerret sise 1, place Jules Renard à Paris 17e.- Désignation du maître d’œuvre.- Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer le marché correspondant.- Individualisation d’une autorisation de programme de 3.256.500 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police.- Imputation d’un crédit de 50.000 euros T.T.C à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la concertation en vue de l’aménagement de la rue de Rennes en espace civilisé.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP, RFF et les maîtres d’ouvrages des réseaux une convention créant et régissant la cellule de concertation des maîtres d’ouvrage concernant la Sécurité et la Protection de la Santé dans le cadre de la réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de fonctionnement avec l’association “GANONE” gestionnaire d’une crèche collective située 44, rue Vieille du Temple (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 audit établissement pour un montant total de 96.238 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située - 25, rue du Renard 75 004 Paris, afin d’organiser, du 9 au 18 mars 2007, la 29ème édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Moteur, dont le siège social est situé 5 rue des Ecoles - 75005 Paris, pour le cinéma le Grand Action 5 rue des Ecoles 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 75
Conseil municipal

DLH 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Réseau Education Sans Frontières” (R.E.S.F.) relative à l’utilisation de locaux municipaux situés 15, rue Pierre Budin (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 123
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de la Guerre du 6e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 39
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 7 juin 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la construction d’une halte-garderie de 20 places, 18-24, passage Duhesme (18e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement de la petite enfance et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 277
Conseil municipal