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2007 (387)
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Déliberation (387)
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Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés pour la réalisation de travaux d’aménagement et de mise aux normes de la cuisine de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 369.392,00 euros TTC pour financer ces opération à la Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 39
Conseil municipal
Substitution de la dénomination “rue du Cinéma” à celle de “Grande Galerie” au niveau -3 du Forum des Halles dans le 1er arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU 86
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La Maison du Partage” située dans le 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 119
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP des programmes de construction de 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e) ; 3 logements PLS situé 19, rue du Nord (18e) ; 3 logements PLS et 3 ateliers d’artistes situé 14 à 18, rue Emile-Chaine (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-1°
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants, de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5ème étage et de 200m² d’archives, situés dans les étages, à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble situé 12/14 Quai de Gesvres Paris 75004 (lot n°1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXème” (AMD XXème) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 74
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 7ème arrondissement pour une animation commerciale dans le cadre de Noël 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 76
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par Mme Jeannine TAIEB, exploitante de l’établissement à l’enseigne “COOKIES”, pour les salariés de l’établissement situé 107, avenue de Saint-Ouen (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 142
Conseil municipal
Remplacement de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris au titre des associations locales. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 130
Conseil municipal
Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 81
Conseil municipal
Autorisation donnée au Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’exposition “Dalida, une vie…”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 4
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 24, rue Emile Chaine et 26, rue Boinod (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 36-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP de programmes d’acquisition - réhabilitation comportant : - 6 logements PLUS et 2 locaux commerciaux, 71, rue des Haies (20ème) ; - 6 logements PLUS et 1 local commercial, 100, rue des Haies (20ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 57-1°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Amicale Manin Sport Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 209
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” 41 rue Pernety (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 27
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 2.885 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistant du 17ème arrondissement - CLAACR 17 -. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 38
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les étés de la danse de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 227
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Théâtre des Possibles”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 54
Conseil municipal
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