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Autoriser le Maire de Paris à signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 Passage de Flandre - 75019 Paris, afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux victimes”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPP 2
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg RESOLUX) (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 60
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 22 logements PLUS et des locaux commerciaux situé 72-74, rue Doudeauville (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des systèmes de manutention des pompes à la Fontaine de Varsovie sise place de Varsovie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 47-2°
Conseil municipal
Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’un sinistre dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 74
Conseil municipal
Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 301
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Amicale Camou” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 183
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 5ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 44
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2007 de la fête “La Trôle.” Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 137
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Centre d’Action Sociale Notre-Dame des Anges” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de 60 lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble sis 70, rue Léon-Frot et 2, rue de la Folie-Regnault (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 85
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marques KONICA MINOLTA et NRG, acquis d’août 2003 à juillet 2006, en 2 lots séparés, en usage dans l’ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DALIAT 15
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association “Les MJC en Ile de France - Fédération régionale” pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 305
Conseil municipal
Approbation du principe d’un mandat de collecte de fonds à la société SOMUPI pour l’encaissement des sommes dues par les usagers “Vélib”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier et de signer avec le STIF la convention concernant l’utilisation technique des différents pass Navigo dans le cadre du dispositif “Vélib”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 137
Conseil municipal
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