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2007 (387)
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Déliberation (387)
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Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération Nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 23
Conseil municipal
des membres présents
MAI 2007
Déliberation
2007 SGRI 22
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de l’équipement et de la réfection des joints avec un traitement hydrofuge à la fontaine de la place de Catalogne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 2
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.888.906 euros et d’une subvention d’équipement de 1.685.502 euros, avec l’association “Philharmonie de Paris” dont l’objet est d’assurer transitoirement la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (75019 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 221
Conseil municipal
Vœu relatif à l’acquisition de l’hôtel du 75 rue Daguerre (14e) pour la création d’un site de desserrement pour le foyer des arbustes.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 133
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la gestion du FRAC d’Ile de France et le fonctionnement du centre d’art contemporain Le Plateau 33 rue des Alouettes 75019 Paris (X02169) la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement (2007-02187). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 21, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 282
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives localisées dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 32
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE de Paris)” oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 86
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 70
Conseil municipal
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (personnels du laboratoire d’hygiène de la Ville de Paris) en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement/réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 36
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction comportant 22 logements PLUS situé 72-74, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association “Amicale pour l’Animation Culturelle du 8e arrondissement” (3AC8) pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon, situé 208, rue du Fau-bourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 310
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 72
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société MCO Sports pour l’achat, pendant le tournoi du beach-volley se déroulant sur le Champ de Mars du 19 au 24 juin 2007, du libre accès à l’événement, et de prestations de communication. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de la période de février 2006 à février 2007, à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 205
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 550 euros à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance ANCVR - Fédération de Paris -. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 34
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien de la Mairie de Paris à l’Association Pot commun organisatrice de la manifestation “Travailler pour soi, réussir ensemble”.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 140
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