Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (387)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (76)
Conseil municipal (311)
Supprimer Document
Déliberation (387)
387 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
DJS 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Progéniture” située 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 213
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché passé selon la procédure du dialogue compétitif relatif à la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le CORIF (Centre ornithologique Ile-de-France) un avenant à la convention pluriannuelle sur projet, prévoyant l’attribution d’une subvention de 8.000 euros en 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le marché pour la fourniture de repas au poste de commandement de la 9e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Aïkido Club”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 288
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’ensemble immobilier en copropriété situé 92-108, boulevard Suchet, 1, avenue du Maréchal Lyautey, 1, square Tolstoï, 1-2, square Padirac, 1, square des Aliscamps et 2, square Rocamdour (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 144
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’hôtel de Wendel sis 10, rue de Clichy (9e) en vue d’y aménager une école élémentaire et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 124
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, avec l’association “Collectif d’animation socio-culturelle pour une dynamique d’actions locales” (CASDAL 14) pour assurer la gestion du centre d’animation Marc Sangnier, situé 20, avenue Marc-Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 306
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert portant sur le chargement, le transport, la mise en place, le retrait et le stockage de bungalows monoblocs cuisine et sanitaires utilisés sur les espaces de plein air des centres de loisirs d’été de la Ville de Paris, en deux lots, pour une tranche ferme allant de la date de notification au 5 juillet 2008 suivie de trois tranches conditionnelles d’une durée d’un an. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier 2ème part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu’auprès du Conseil régional d’Ile-de-France une subvention pour la réalisation des opérations d’extension et de restructuration des bibliothèques municipales de la Ville de Paris (Picpus et Flandre). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 283
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 134
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Nouvelles Solidarités Rive Gauche” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 58
Conseil municipal
Autorisation donnée au Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Dalida, une vie…”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 3
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles d’exposition à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 96
Conseil municipal
Création du fonds municipal de rémunération des personnels d’internat (F.M.R.P.I.) et fixation des modalités de versement de la participation des familles à ce fonds. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” dont le siège est situé 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), un avenant à la convention de délégation de service public, en date du 4 juin 2003, pour la gestion de la halte-crèche située 8, rue d’Ankara (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 71
Conseil municipal
Attribution de subventions à deux associations (Enda Europe et France Amérique Latine) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement”. - Attribution de la subvention - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de donner l’accord de la Ville de Paris pour la cession au bénéfice de la SCI Renouveau du bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 9, rue Jacques-Ibert (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 92
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
...
>|