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Déliberation (387)
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Approbation du principe et des modalités de la passation d’un accord-cadre pour la fourniture d’outillage à main, d’outillage électroportatif et pneumatique et de divers équipements pour ateliers destinés aux services de la préfecture de police et à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” gestionnaire d’une crèche collective située 42, rue Le Peletier (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 311.965 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’échange de données entre l’Inspection générale des carrières et l’atelier parisien d’urba-nisme. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 113
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’Etablissement Public du musée et du domaine national de Versailles pour la préparation d’une exposition provisoirement intitulée “Le costume de cour en Europe aux XVIIème et XVIIIème siècles”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 113
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 68
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Lions Club Paris Ile de la Cité” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 68
Conseil municipal
Subvention à l’Association Gymnastique Volontaire Section de Lourmel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 230
Conseil municipal
DF 60 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un appartement avec cave (lots n° 13-50) et de deux caves indépendantes (lots n° 45 et 55) dans l’immeuble, 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements de sûreté et de sécurité à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPP 6
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration des locaux pour la création d’une mini-crèche à la Halte-garderie sise 21, rue de Vaucouleurs à Paris (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 123
Conseil municipal
Résiliation du marché n° 05/23-063 et autorisation de lancer un nouvel appel d’offres ouvert pour les travaux d’aménagement des héberges du jardin de l’hôtel Saint Aignan (3e), lot n° 2 : Serrurerie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 74
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SADCS MARC LAURENT “CÉLIO” pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail de prêt-à-porter masculin situé 146-150, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 172
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 600,00 euros au Comité du 9ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l’Etat pour la numérisation du fonds documentaire photographique du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 216
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11ème arrondissement de Paris de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 26
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 58-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités des opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, toute l’année, des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes jusqu’à 3,5 tonnes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et leur conduite dans les préfourrières “POUCHET” et “BERCY” ou toutes autres préfourrières ouvertes pendant la période d’exécution du marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris : - de signer l’avenant n°1 à la convention triennale 20062008 du 26 septembre 2006 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.637.000 euros à l’ASTP, 48 rue de Laborde 75008 Paris ; - de signer l’avenant n°6 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 10
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “ A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87 rue des Pyrénées (75020 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 41
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